Site » Réglementation » Directives concernant les matériaux


Matières Plastiques

 Règlement (UE) n° 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (amendement : Règlement d'exécution (UE) n°321/2011 du 1er avril 2011, Règlement (UE) n° 1282/2011 du 28/11/2012, Règlement (UE) n° 1183/2012 du 30/11/2012)

 Règlement (CE) n° 282/2008 de la commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n° 2023/2006
 Règlement (UE) N° 284/2011 de la Commission du 22 mars 2011 fixant des conditions particulières et des procédures détaillées pour l’importation d’ustensiles de cuisine en matière plastique polyamide et mélamine originaires ou en provenance de la République populaire de Chine et de la région administrative spéciale de Hong Kong, Chine


Composés époxydiques

 Règlement (CE) n° 1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.


Céramiques

Directive n° 84/500 du Conseil du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des Etats membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Amendement : Directive n° 2005/31/CE du 29 avril 2005)


Pellicule de cellulose régénérée

Directive consolidée 93/10/CEE de la Commission du 15 mars 1993 relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Amendement :Directive 2007/42/CE de la commission du 29 juin 2007)


Caoutchoucs

 Directive 93/11/CEE de la Commission du 15 mars 1993 concernant la libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables par les tétines et les sucettes en élastomère ou caoutchouc


Matériaux et objets actifs et intelligents

 Règlement (CE) n° 450/2009 du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires


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