Title: Contact alimentaire: la bibliothèque thématique
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Résolution ResAP(2004)5 sur les silicones utilisées pour les applications en contact avec des denrées alimentaires


Cette résolution remplace la résolution AP (99)3 sur les silicones destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires.
 Les silicones constituent un groupe de substances chimiques et de préparations polymériques contenant toutes des polysiloxanes.
Les polysiloxanes sont caractérisés par des liaisons Si-O-Si et Si-C. Ils sont préparés à partir de chlorosilanes soumis à une hydrolyse.
Les polysiloxanes tels que mastics, émulsifiants, solvants, etc., entrent également dans cette définition. De plus, les copolymères ou les mélanges de polysiloxanes avec des polymères organiques sont compris dans le terme "silicones" à condition que les unités monomères de siloxane prédominent en poids par rapport à chacune des autres unités monomères présentes.
Les silicones utilisées comme additifs alimentaires n’entrent pas dans la définition.

Cette résolution décrit les impératifs auquels devraient répondre les silicones utilisées pour entrer en contact avec des aliments.

Déclaration de politique générale concernant les silicones utilisés pour les applications avec les denrées alimentaires – Version 1 - 10.06.2004  (page 8:Document technique n° 1 - Liste des substances à utiliser dans la fabrication de silicones utilisées pour les applications en contact avec les denrées alimentaires

These documents are also available in English:
- Resolution ResAP(2004)5 on silicones used for food contact applications
- Policy statement concerning silicones used for food contact applications - version n°1- 10.06.2004



Mots-clés : silicone ; liste d'inventaire ; restriction d’emploi ; essai de migration ; principe d’inertie ; LMG ; LMS ; contrôle de conformité ; DJA ; DJT ; QM ; étiquetage ; système qualité ; polymère ; organoétain


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