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Décret n°89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets

Ce décret décrit l'ensemble des risques d'un jouet. En ce qui concerne le risque d'intoxication :
1°) Il est rappelé le respect à la législation communautaire relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses,
2°) Les éléments métalliques suivants sont réglementés :
- antimoine
- arsenic
- baryum
- cadmium
- chrome
- plomb
- mercure
- sélénium.


Mots-clés : contact buccal ; jouet ; biodisponibilité ; métal ; métaux lourds 

       
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