Title: Contact alimentaire: la bibliothèque thématique
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Catégorie : Etiquetage-Traçabilité
 Titre Type Date
  Directive n° 80/590/CEE du 9 juin 1980 relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Directive n° 2000/13/CE du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (en français et en anglais) Article 21/10-2005
  Orientations pour la mise en oeuvre des articles n°11, 12, 16, 17, 18, 19 et 20 du réglement CE 178/2002 Article 20/10-2005
  Arrêté du 28 janvier 1983 relatif à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons alimentaires Article 22/06-2004
  Arrêté du 28 janvier 1983 relatif à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets qui ne doivent pas entrer en contact avec des denrées, produits et boissons alimentaires Article 22/06-2004
  Règlement (CE) N° 1935/2004 du parlement européen et du conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 24/01-2005
  Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8205 Article 20/10-2005
  Directive n°2001/101/CE du 26 novembre 2001 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (en anglais et en français) Article 21/10-2005
  Directive n°89/396/CEE du 14 juin 1989 relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire (en français et en anglais) Article 21/10-2005
  Industrial guidelines on traceability of materials and articles for food contact Article 13/06-2006


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