Title: Contact alimentaire: la bibliothèque thématique
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Catégorie : Encres-Colorants-Solvants
 Titre Type Date
  Résolution AP (89) 1 relative à l'utilisation des colorants dans les matériaux plastiques entrant en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Statement of the Scientific Committee on Food on the recent report on primary aromatic amines in food and packaging samples in a Danish magazine Article 21/06-2004
  Arrêté du 28 juin 1912 modifié relatif à la coloration, à la conservation et à l'emballage des denrées alimentaires et des boissons Article 22/06-2004
  Circulaire n°159 du 23 juin 1950 modifiée relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Circulaire n°176 consolidée du 2 décembre 1959 modifiée relative aux pigments et colorants des matières plastiques et emballages Article 22/06-2004
  Circulaire du 22 février 1966 modifiée relative aux matériaux placés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Circulaire du 2 avril 1969 modifiée relative aux matériaux placés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Circulaire du 26 mai 1971 relative aux matériaux placés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Circulaire du 29 mai 1978 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les encres et vernis, chromates séances du 7 novembre 1995 et du 13 février 1996 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les demandes d'autorisation d'emploi séances du 14 octobre et du 9 décembre 1997 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 13 octobre 1998, du 9 février et du 9 mars 1999 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis de la Commission de la sécurité des consommateurs du 8 novembre 2000 relatif aux éthers de glycol Article 23/06-2004
  Emballage - Matériaux d'emballages souples - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique - Partie 1 : Méthodes absolues : NF EN 13628-1, Février 2003 Article 23/06-2004
  Emballage - Matériaux d'emballages souples - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique - Partie 2 : Méthodes absolues : NF EN 13628-2, Décembre 2002 Article 23/06-2004
  Papier et carton destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires - Détermination de la solidité du papier et du carton blanchis par des agents d'azurage fluorescents : NF EN 648, janvier 2007 Article 23/06-2004
  Résolution ResAP (2005) 2 sur les encres d’emballage utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec les denrées alimentaires des articles et matières servant à emballer des aliments et destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 23/09-2005
  Guide EuPIA des encres d’imprimerie appliquées sur la face non en contact des aliments des emballages de denrées alimentaires Article 18/04-2006
  Règlement (CE) n°2023/2006 de la commission du 22 décembre 2006 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 10/01-2007
  Avis de l'EFSA sur la 4 méthylbenzophénone dans des céréales pour petit déjeuner Article 15/04-2009


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