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Résolution ResAP(2004)2 sur les bouchons en liège et autres matières et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Cette résolution s'applique uniquement à la partie en liège des bouchons en liège et à tout autre matériau ou objet en liège dont le composant principal est du liège manufacturé qui, dans le produit fini, est destiné à entrer en contact ou est placé en contact avec des denrées alimentaires.

Les définitions de la norme ISO 633 concernant le liège s'appliquent cette Résolution. Les bouchons en liège ou la partie en liège des bouchons devraient contenir au moins 51 % de liège manufacturé p/p.  La partie en liège des bouchons peut être composée d'une seule pièce ou de deux ou plusieurs pièces de liège ou de granulé cru assemblés au moyen de colle, d'adhésif ou de tout autre moyen.

Cette résolution décrit les conditions que devraient remplir le liège utilisé pour les applications destinées au contact alimentaire.

Déclaration de politique générale, Résolution et Annexe concernant les bouchons en liège et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires – Version 2 - 05.09.2007.

These documents are also available in English:
- Resolution ResAP(2004)2 on cork stoppers and other cork materials and articles intended to come into contact with foodstuffs
- Policy statement concerning cork stoppers and other cork materials and articles intended to come into contact with foodstuffs - version 2- 05-09-2007




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