Directive 2002/16/CE consolidée de la Commission du 20 février 2002 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
La directive 2002/16/CE, qui a remplacé et abrogé la directive 2001/61/CE, a été abrogée par le Réglement n°1895/2005 du 18 novembre 2005.Mots-clés : LMS ; monomère ; plastique ; dérivé époxydique ; BADGE ; revêtement organique ; boîte de conserve ; substance de départ ;
Fichier(s) joint(s) (0):
Article(s) relatif(s) (2):
Arrêté du 2 avril 2003 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires
Règlement (CE) n°1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. (en français et en anglais)
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