Directive 2002/16/CE consolidée de la Commission du 20 février 2002 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

La directive 2002/16/CE, qui a remplacé et abrogé la directive 2001/61/CE,  a été abrogée par le Réglement n°1895/2005 du 18 novembre 2005.

Mots-clés :  LMS ; monomère ; plastique ; dérivé époxydique ; BADGE ; revêtement organique ;  boîte de conserve ; substance de départ ;

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Fichier(s) joint(s) (0):

Article(s) relatif(s) (2):
Arrêté du 2 avril 2003 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires
Règlement (CE) n°1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. (en français et en anglais)

Lien(s) externe(s): (1):
Europa / Eur-Lex