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Catégorie : Vernis-Dérivés époxydiques
 Titre Type Date
  Directive 2002/16/CE consolidée de la Commission du 20 février 2002 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 16/06-2004
  Arrêté du 19 octobre 2004 concernant l’utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux au contact des aliments Article 06/07-2005
  Résolution AP (96) 5 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en anglais et en français) Article 21/06-2004
  Résolution-cadre ResAP(2004)1 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 12/07-2005
  QE E-3050/02 Utilisation de dérivés époxydiques dans les celliers à vin Article 21/06-2004
  QE E-3073/02 Utilisation de dérivés époxydiques en viticulture Article 21/06-2004
  QE E-2137/99 Interdiction du bisphénol-A-dyglycidyléther et du bisphénol-F-dyglycidyléther comme agent d'enrobage des boîtes de conserves Article 21/06-2004
  Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires Article 22/06-2004
  Arrêté du 2 avril 2003 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Circulaire n°159 du 23 juin 1950 modifiée relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Circulaire n°162 du 25 avril 1952 relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Circulaire n°165 du 12 janvier 1954 relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Circulaire n°172 du 26 juin 1956 relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Circulaire n°175 du 25 mars 1959 relative à la réglementation des enduits et vernis pour récipients Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les encres et vernis, chromates séances du 7 novembre 1995 et du 13 février 1996 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 janvier 2000 relatif à l'utilisation de BFDGE dans le vernis de revêtement intérieur de boîtes de conserves Article 22/06-2004
  Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Dérivés époxy soumis à des limitations - Détermination du BADGE, du BFDGE et de leurs dérivés hydroxylés et chlorés dans les simulants d'aliments NF EN 15136 Avril 2006 Article 23/06-2004
  Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires - Dérivés époxy soumis à des limitations - Détermination des NOGE et de leurs dérivés hydroxylés et chlorés NF EN 15137 mai 2006 Article 23/06-2004
  Résolution ResAP (2005) 2 sur les encres d’emballage utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec les denrées alimentaires des articles et matières servant à emballer des aliments et destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 23/09-2005
  Règlement (CE) n°1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. (en français et en anglais) Article 22/11-2005
  Code of practice for coated articles where the food contact layer is a coating Article 03/02-2009

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