Site » Bibliothèque thématique

Recherche par mots-clés

Liste des mots-clés

Catégorie : Réglementation française/Avis et recommandations du CSHPF, de l'AFSSA et de l'ANSES
 Titre Type Date
  Avis de l'AFFSA séance du 1er et 10 avril 2003 relatif à l’emploi du sel de calcium de l’acide pentane-1,5-dicarboxylique dit « pimélate de calcium » comme agent nucléant à la dose maximale Article 13/09-2005
  Avis de l'AFSSA du 2 août 2007 relatif à l'évaluation des risques pour l'Homme des constituants des produits de nettoyage des matériaux et objets destinés au contact avec des denrées alimentaires : Recommandations Article 03/10-2007
  Avis de l'AFSSA du 24 octobre 2008 relatif au Bisphénol A dans les biberons en polycarbonate susceptibles d'être chauffés au four à micro-ondes Article 17/11-2008
  Avis de l'AFSSA séance du 11 septembre 2001 relatif à une demande d'extension d'emploi du 2,9-dichloro-5,12-dihydroquinol[2,3-b] acridine-7,14-dione, Colour Index : Pigment red 202 utilisé à la dose maximale de 1,0% pour la coloration du polyamide 66 Article 23/06-2004
  Avis de l'AFSSA séance du 18 janvier 2002 relatif à l'emploi du pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione-2,5-dihydro-3,6-bis [4-(octadécycylthio) phényl] à la dose maximale de 0,05% pour la coloration des polymères Article 23/06-2004
  Avis de l'AFSSA séance du 5 novembre 2001 relatif à l'emploi du Solvant orange 114 pour la coloration du poly(éthylène-téréphtalate) (PET) entrant dans la composition des matériaux destinés au contact alimentaire Article 23/06-2004
  Avis de l'AFSSA séance du 5 novembre 2001 relatif à la demande d'avis sur l'utilisation du cuivre au contact des denrées alimentaires Article 23/06-2004
  Avis de l'ANSES du 09 avril 2013 relatif aux risques sanitaires potentiels du Bisphénol A Article 12/04-2013
  Avis de l'ANSES portant sur un projet de révision de l’arrêté français sur les caoutchoucs au contact des aliments Article 17/03-2017
  Avis de l’AFFSA séance du 18 juin 2002 relatif à l’emploi du colorant polymérique PC Yellow 485 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFFSA séance du 6 mars 2003 relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PC Orange 496 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFFSA séance du 6 mars 2003 relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PET Red 266 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA du 11 août 2006 relatif à l’emploi d’acétone comme solvant d’encre d’impression destinée au marquage de coquilles d’œufs. Article 10/10-2006
  Avis de l’AFSSA du 11 août 2006 relatif à un état des connaissances sur une approche globale de l’appréciation de l’innocuité appliquée à des migrats issus de matériaux au contact des denrées alimentaires Article 10/10-2006
  Avis de l’AFSSA du 18 mai 2006 relatif à l’emploi d’un agent complexant, le N,N-bis(carboxymethyl)-DL-alanine, triple sel de sodium ( Na3MGDA - N°CAS 164462-16-2), dans les produits de nettoyage des matériaux entrant au contact des aliments Article 17/07-2006
  Avis de l’AFSSA du 20 décembre 2007 relatif au traitement par rayons ionisants bêta à la dose de 120 kGy de films destinés à l’emballage de produits alimentaires Article 29/05-2008
  Avis de l’AFSSA du 21 mars 2008 relatif à un projet de décret modifiant le décret n°2007-766 du 10 mai 2007 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaire Article 10/06-2008
  Avis de l’AFSSA du 22 août 2006 relatif à l’état des connaissances sur les traitements des matériaux en bois au contact du vin et des boissons alcoolisées Article 28/11-2006
  Avis de l’AFSSA du 26 septembre 2007 relatif à l’emploi des matériaux et objets plastiques ionisés aux doses inférieures ou égales à 10 kGy et destinés au contact des denrées, produits et boissons destinées à l’alimentation : Recommandations Article 07/01-2008
  Avis de l’AFSSA du 27 novembre 2006 relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux en poly(éthylène téréphtalate) recyclé destinés ou mis au contact des denrées alimentaires et des eaux de boisson Article 10/01-2007
  Avis de l’AFSSA du 5 janvier 2006 relatif à un projet de décret relatif aux matériaux et objets mis ou destinées à être mis au contact des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux Article 13/03-2006
  Avis de l’AFSSA du 6 février 2006 relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnement ionisants et destinés au contact des denrées alimentaires :Lignes directrices. Article 28/03-2006
  Avis de l’AFSSA séance du 18 décembre 2003 relatif à l’emploi d’un colorant polymère Cleartint ® PC Violet 480 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 18 juin 2002 relatif à l’emploi du colorant polymérique PC Yellow 850 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 19 décembre 2002 relatif à l’emploi d’un mélange de dérivés du sel d’ammonium de l’acide 9,10-dihydroxystéarique à la concentration maximale de 2 % en masse de résine comme émulsifiant Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 4 mars 2003 relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PC Cyan 486 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 6 mars 2003 relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PET Orange 226 Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants d’un film polyoléfine destiné à entrer en contact avec les aliments Article 13/09-2005
  Avis du CSHPF séance du 11 avril 2000 relatif à l'emploi de chlorure de didécyle méthyl benzyl ammonium afin de traiter des palettes en bois destinées à contenir des fruits et des légumes Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 avril 2000 relatif à l'extension d'emploi du bis-(2,4-bis[2-phényl-propan-2-yl]phényl)pentaérythritol diphosphite, à la dose maximale de 0,2%, en tant que stabilisant du polycarbonate (PC) et du poly(éthylène téréphtalate) (PET) Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 janvier 2000 relatif à l'extension d'emploi dans le caoutchouc terpolymère d'éthylène, propylène et diène (EPDM) du 2,4-bis(octylthiométhyl)phénol à 0,1 % maximum Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 janvier 2000 relatif à l'extension d'un nouveau procédé d'enrobage de denrées alimentaires, à l'aide des esters acétiques de mono- et diglycérides d'acides gras, telles que des saucisses et saucissons Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 janvier 2000 relatif à l'utilisation de BFDGE dans le vernis de revêtement intérieur de boîtes de conserves Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 13 octobre 1998 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 14 avril 1998 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 14 janvier 1997 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 14 septembre 1999 relatif à l'emploi du 1,4 bis [[[[N-éthyl-(2-hydroxyéthyl)-amino]sulfonyl]-2,6-diéthylphényl]-amino]-9,10-anthracènedione, n° CAS : 191362-08-0, dans les matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 14 septembre 1999 relatif à l'emploi du 1,5 bis, [[[[5-N-éthyl-(2-hydroxyéthyl)amino]sulfonyl]2-méthoxyphényl]-amino]-9,10-anthracènedione, n° CAS : 163485-98-1, dans les matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 14 septembre 1999 relatif à l'emploi du alpha-ter-butyl-alpha-(para-chlorophénéthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol ou tébuconazole dans le traitement du bois destiné à l'emballage des fruits et légumes Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 15 février 2000 relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un nouveau stabilisant, le bis(2,4-bis[2-phénylpropan-2-yl]phényl)pentaérythritol diphosphite, pour la fabrication des matériaux et objets en polyoléfines... Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 9 novembre 1999 relatif à une demande d'autorisation d'emploi concernant le 2,4,6-tri-tertio-butylphényl-2-butyl-2-éthyl-1,3-propanediol phosphite comme additif dans les matières plastiques destinées au contact des denrées... Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 9 novembre 1999 relatif à une demande d'autorisation d'emploi concernant le Pigment Yellow 199 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 11 mai et du 6 juillet 1999 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 13 octobre 1998, du 9 février et du 9 mars 1999 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 13 septembre 1994 et du 10 janvier 1995 relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 2 mai 1995 et du 11 juillet 1995 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 21 juin et du 12 juillet 1994 relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 5 octobre 1993 et du 18 janvier 1994 relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 7 mai et du 11 juin 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 8 décembre 1992 et du 5 janvier 1993 relatifs à l'emploi d'additifs dans les matières plastiques et les caoutchoucs pour contact alimentaire Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 8 octobre et du 12 novembre 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 9 juin 1992 et du 8 septembre 1992 relatifs à l'emploi de préparations fongicides destinées à être appliquées sur le bois destiné à l'emballage de denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les fongicides séances du 13 février, 11 septembre 1990, 2 juillet 1991 et 9 juillet 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires juillet 1996 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les demandes d'autorisation d'emploi séances du 14 octobre et du 9 décembre 1997 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les encres et vernis, chromates séances du 7 novembre 1995 et du 13 février 1996 Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF sur les matériaux recyclés séances du 1er juin 1993 et du 7 septembre 1993 Article 22/06-2004
  Rapport de l'AFSSA sur les nanotechnologies et nanoparticules dans l’alimentation humaine et animale Article 07/05-2009
  Recommandation de l'AFSSA du 31 mai 2001 relative à l'évaluation des risques sanitaires du traitement par rayonnements ionisants des matériaux plastiques destinés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004

A propos-Plan du site-Mentions légales // Nous contacter // Liens utiles-Site LNE //Version imprimable -Version PDF -English version