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Catégorie : Hygiène des matériaux et emballages
 Titre Type Date
  AIB - Consolidated Standards for Packaging Facilities (2002) Article 15/09-2004
  Arrêté du 19 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 8 septembre 1999 pris pour l’application de l’article 11 du décret n° 73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne le Article 25/02-2014
  Arrêté du 8 septembre 1999 pris pour l'application de l'article 11 du décret n°73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits ... Article 22/06-2004
  BRC/IoP - Technical Standard and Protocol for Companies Manufacturing and Supplying Food Packaging Materials for Retailers Branded Products - (January 2008) Article 15/09-2004
  Certification NF 229 - Sacs Congélation Article 15/09-2004
  Certification NF 230 - Aluminium ménager Article 15/09-2004
  Code d’usages international recommandé — Principes généraux d’hygiène alimentaire CAC/RCP 1 — 1969, Rév. 4 (2003) - Codex Alimentarius Article 23/06-2004
  Décret n°73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact... Article 22/06-2004
  DS 3027 E - Management of food safety based on HACCP - Requirements for a management system for food producing organizations and their suppliers (2. Edition 2002-12-20) Article 15/09-2004
  FD V 01-006 (Mai 2003) - Hygiène des aliments - Système HACCP : principes, notions de base et commentaires Article 15/09-2004
  Guide de bonnes pratiques d'hygiène et de fabrication des boîtes, emballages et bouchages métalliques pour denrées alimentaires Article 05/04-2006
  Guide de Bonnes Pratiques Hygièniques des Emballages en Matières Plastiques et Emballages Souples Complexes Article 15/09-2004
  Guide de Bonnes Pratiques pour la Fabrication des Papiers et Cartons et des Articles Transformés en Papier et Carton destinés au Contact Alimentaire Article 15/09-2004
  Guide International de Bonnes Pratiques de Fabrication d'Emballages en Carton Ondulé et Carton Compact (Août 2003 - 1ère Edition) de la FEFCO et de l'ESBO Article 15/09-2004
  Guidelines for the Hygienic Production of Plastic Food Packaging Article 15/09-2004
  IFS alimentaire (food) version 5 recueil de notes de doctrine (français et anglais) Article 15/10-2008
  IFS(International Food Standard) Version 4 - Référentiel de la FCD (Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution) et de l'HDE (Hauptverband des Deutschen Einzelhandels e.V Article 15/09-2004
  Instruction du 27 août 1986 relative aux demandes d'autorisation d'emploi de constituants dans des produits destinés au nettoyage de matériaux pouvant être mis au contact d'aliments Article 22/06-2004
  ISO 22000 (Septembre 2005) – Systèmes de management de la sécurité des produits alimentaires Article 19/11-2004
  ISO/TS 22003:2007 Février 2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires Article 14/03-2007
  LNE-Hygiène/HACCP. Règles de certification d’entreprise – Fabrication et transformation de matériaux et d’emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d’hygiène (méthode HACCP) – Rév.1, octobre 2003 Article 15/09-2004
  NF EN 1672-2 Septembre 2005 Machines pour les produits alimentaires - Notions fondamentales - Partie 2 : prescriptions relatives à l'hygiène Article 29/02-2008
  NF EN ISO 22005 Octobre 2007 Traçabilité de la chaîne alimentaire - Principes généraux et exigences fondamentales s'appliquant à la conception du système et à sa mise en oeuvre Article 03/10-2007
  NF EN ISO 846 Août 1997 - Plastiques : Evaluation de l'action des microorganismes Article 15/09-2004
  NF ISO 15161 (Décembre 2002) - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 9001:2000 aux industries de l'alimentaire et des boissons Article 15/09-2004
  NF Q 03-070-1 Août 1988 - Papiers et cartons - Dertmination des propriétés microbiologiques - Partie 1 : dénombrement bactériologique total Article 15/09-2004
  NF V 01-002 (Septembre 2008) - Hygiène des aliments - Glossaire français-anglais Article 23/06-2004
  NF V01-006 Août 2008 Hygiène des aliments - Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux Article 25/03-2008
  Paquet hygiène Article 21/06-2004
  Protocole de validation et de révisions des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP (DGA, DGS, DGCCRF) du 27 mai 2005. Article 13/06-2006
  Référentiel hygiène néerlandais CCvD-HACCP - Requirements for a HACCP based Food Safety System – 3rd version, September 2002 Article 15/09-2004
  Règlement (CE) N°852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Règlement (CE) N°853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Règlement (CE) N°854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Règlement (UE) N° 1183/2012 de la Commission portant modification et rectification du règlement (UE) N° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 16/04-2015
  Règlement (UE) N° 2015/174 de la Commission du 5 février 2015 portant modification et rectification du règlement (UE) N° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 16/04-2015

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