Site » Bibliothèque thématique

Recherche par mots-clés

Liste des mots-clés

Catégorie : Plastifiants-Phtalates
 Titre Type Date
  Avis du CSHPF séances du 7 mai et du 11 juin 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Décision de la Commission du 7 décembre 1999 adoptant des mesures qui interdisent la mise sur le marché de jouets et d'articles de puériculture destinés à être mis en bouche par des enfants de moins de trois ans, fabriqués en PVC souple contenant une... Article 21/06-2004
  Directive 2007/19/CE du 30 mars 2007 portant modification de la directive 2002/72/CE concernant les matériaux et objets en matière plastique estinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et de la directive 85/572/CEE(en français et en anglais Article 04/04-2007
  Lettre-circulaire du 8 novembre 1984 relative à la liste des substances admises pour l'élaboration des matériaux au contact des denrées, produits et boissons alimentaires Article 22/06-2004
  QE E-1435/99 Nocivité, pour les enfants en bas âge, des jouets contenant des phtalates Article 21/06-2004
  QE P-1234/00 Teneur du PVC en plastifiant diéthylhexyladipate Article 21/06-2004
  Règlement (CE) No 372/2007 de la commission du 2 avril 2007 fixant des limites de migration transitoires pour les plastifiants utilisés dans les joints de couvercles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 05/04-2007
  Règlement (CE) n° 597/2008 du 24 juin 2008 modifiant le règlement (CE) no 372/2007 fixant des limites de migration transitoires pour les plastifiants utilisés dans les joints de couvercles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaire Article 25/06-2008

A propos-Plan du site-Mentions légales // Nous contacter // Liens utiles-Site LNE //Version imprimable -Version PDF -English version