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Catégorie : Matériaux recyclés
 Titre Type Date
  Avis de l’AFSSA du 27 novembre 2006 relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux en poly(éthylène téréphtalate) recyclé destinés ou mis au contact des denrées alimentaires et des eaux de boisson Article 10/01-2007
  Avis du CSHPF sur les matériaux recyclés séances du 1er juin 1993 et du 7 septembre 1993 Article 22/06-2004
  Fiche complexes (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche matières plastiques (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche papiers et cartons (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Guidelines on submission of a dossier for safety evaluation by the EFSA of a recycling process to produce recycled plastics intended to be used for manufacture of materials and articles in contact with food Article 07/07-2008
  Note d'information n° 2013-186 du 31 octobre 2013 relative aux Matériaux et objets complexes destinés au contact des denrées alimentaires Article 16/04-2015
  Règlement (CE) n°282/2008 de la commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) no 2023/2006 (en français et en anglais) Article 31/03-2008
  Résolution ResAP(2002)1 sur les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (français et anglais) Article 21/06-2004

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