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Catégorie : Réglemention française/Recommandations DGCCRF et fiches par matériau
 Titre Type Date
  Avis de l'ANSES portant sur un projet de révision de l’arrêté français sur les caoutchoucs au contact des aliments Article 17/03-2017
  Note d'information n°2006-156 du 20 juillet 2006 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires – cas des papiers et cartons enduits (en français et en anglais) Article 01/08-2006
  Note d'information n°2006-58 du 1er mars 2006 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires – cas du bois (en français et en anglais) Article 02/03-2006
  Fiche caoutchouc (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche objets en métaux divers revêtus (métal blanchi) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche zinc (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche étain et alliages d'étain (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche fonte avec revêtement organique (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche fonte avec revêtement métallique (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche fonte (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche aluminium et alliages d'aluminium - Fiche N°4 aluminium non revêtu, usage répétitif, contact de durée variable (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche aluminium et alliages d'aluminium - Fiche N°3 aluminium non revêtu, usage unique, contact durée variable (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche aluminium et alliages d'aluminium - Fiche n°2 aluminium revêtu, usage répétitif, contact courtes durées (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche aluminium et alliages d'aluminium - Fiche n°1 aluminium revêtu, usage unique, contact longue durée (emballages) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier et acier inoxydable avec revêtement organique (hors emballages) (en français et an anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier et acier inoxydable avec revêtement métallique (hors emballages) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier (hors emballages) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier pour emballage avec revêtement organique (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier pour emballage avec revêtement métallique (fer étamé) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier non revêtu pour emballage (fer noir) (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche acier inoxydable (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche verre cristal céramique vitrocéramique objets émaillés (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche papiers et cartons (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche complexes (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche matières plastiques (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Fiche générale relative à la réglementation des matériaux au contact des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 22/06-2004
  Note d'information n°2004-64 du 6 mai 2004 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 22/06-2004

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