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Catégorie : Produits de dégradation et néoformés
 Titre Type Date
  Arrêté du 23 juin 2006 modifiant l’arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l’alimentation Article 05/07-2006
  Avis de l’AFSSA du 6 février 2006 relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnement ionisants et destinés au contact des denrées alimentaires :Lignes directrices. Article 28/03-2006
  Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Dérivés époxy soumis à des limitations - Détermination du BADGE, du BFDGE et de leurs dérivés hydroxylés et chlorés dans les simulants d'aliments NF EN 15136 Avril 2006 Article 23/06-2004
  Avis de l'AFSSA séance du 18 janvier 2002 relatif à l'emploi du pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione-2,5-dihydro-3,6-bis [4-(octadécycylthio) phényl] à la dose maximale de 0,05% pour la coloration des polymères Article 23/06-2004
  Avis de l'AFSSA séance du 5 novembre 2001 relatif à l'emploi du Solvant orange 114 pour la coloration du poly(éthylène-téréphtalate) (PET) entrant dans la composition des matériaux destinés au contact alimentaire Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 15 février 2000 relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un nouveau stabilisant, le bis(2,4-bis[2-phénylpropan-2-yl]phényl)pentaérythritol diphosphite, pour la fabrication des matériaux et objets en polyoléfines... Article 23/06-2004
  Avis du CSHPF séance du 11 janvier 2000 relatif à l'utilisation de BFDGE dans le vernis de revêtement intérieur de boîtes de conserves Article 22/06-2004
  Avis du CSHPF séances du 2 mai 1995 et du 11 juillet 1995 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Recommandation de l'AFSSA du 31 mai 2001 relative à l'évaluation des risques sanitaires du traitement par rayonnements ionisants des matériaux plastiques destinés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Note d'information N°224 du 17 décembre 1999 relative aux matériaux et objets destinés au contact alimentaire et traités par rayonnements ionisants Article 22/06-2004
  Lettre-circulaire du 20 juillet 1979 modifiée relative aux substances admises pour l'élaboration des matériaux mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l'alimentation Article 22/06-2004
  Statement of the Scientific Committee on Food on the recent report on primary aromatic amines in food and packaging samples in a Danish magazine Article 21/06-2004
  QE E-2777/00 Migration d'isocyanates non polymérisés provenant d'adhésifs de revêtement vers des produits alimentaires Article 21/06-2004
  Directive 1999/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 établissant une liste communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Directive n°2002/72/CE consolidée de la Commission du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (en français et en anglais) Article 21/06-2004

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