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Catégorie : Traitement ionisant
 Titre Type Date
  Avis de l’AFSSA du 26 septembre 2007 relatif à l’emploi des matériaux et objets plastiques ionisés aux doses inférieures ou égales à 10 kGy et destinés au contact des denrées, produits et boissons destinées à l’alimentation : Recommandations Article 07/01-2008
  Arrêté du 23 juin 2006 modifiant l’arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l’alimentation Article 05/07-2006
  Avis de l’AFSSA du 6 février 2006 relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnement ionisants et destinés au contact des denrées alimentaires :Lignes directrices. Article 28/03-2006
  Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments Article 13/09-2005
  Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants d’un film polyoléfine destiné à entrer en contact avec les aliments Article 13/09-2005
  Recommandation de l'AFSSA du 31 mai 2001 relative à l'évaluation des risques sanitaires du traitement par rayonnements ionisants des matériaux plastiques destinés au contact des denrées alimentaires Article 22/06-2004
  Note d'information N°224 du 17 décembre 1999 relative aux matériaux et objets destinés au contact alimentaire et traités par rayonnements ionisants Article 22/06-2004
  Arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l'alimentation Article 22/06-2004
  Décret n°73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact... Article 22/06-2004
  Revision of the opinion of the Scientific Committee on Food on the irradiation of food Article 21/06-2004
  Opinion of the Scientific Committee on Food on the irradiation of eight foodstuffs Article 21/06-2004
  Directive 1999/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 établissant une liste communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais) Article 21/06-2004
  Directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais) Article 21/06-2004

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