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Catégorie : Biocides
Titre
Type
Date
Résolution ResAP(2002)1 sur les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (français et anglais)
Article
21/06-2004
QE E-0943/00 Utilisation de tungstates pour le traitement du bois (3)
Article
21/06-2004
QE E-0942/00 Utilisation de tungstates pour le traitement du bois (2)
Article
21/06-2004
QE E-0941/00 Interdiction de l'utilisation de tungstates pour le traitement du bois (1)
Article
21/06-2004
Lettre-circulaire du 28 octobre 1980 relative aux matériaux au contact des denrées alimentaires
Article
22/06-2004
Lettre-circulaire du 16 décembre 1983 relative à la liste des substances admises pour l'élaboration des matériaux au contact des denrées alimentaires
Article
22/06-2004
Instruction du 30 novembre 1987 relative à l'application du décret n°73-138 du 12 février 1973 en ce qui concerne l'emploi des matériaux et objets au contact des denrées, produits et boissons alimentaires
Article
22/06-2004
Instruction du 29 août 1991 relative à l'emploi de certaines substances dans l'élaboration des matériaux au contact des denrées alimentaires
Article
22/06-2004
Fiche papiers et cartons (en français et en anglais)
Article
22/06-2004
Avis du CSHPF séances du 2 mai 1995 et du 11 juillet 1995 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires
Article
22/06-2004
Avis du CSHPF séances du 7 mai et du 11 juin 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires
Article
22/06-2004
Avis du CSHPF sur les fongicides séances du 13 février, 11 septembre 1990, 2 juillet 1991 et 9 juillet 1996 relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires juillet 1996
Article
22/06-2004
Avis du CSHPF séance du 14 septembre 1999 relatif à l'emploi du alpha-ter-butyl-alpha-(para-chlorophénéthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol ou tébuconazole dans le traitement du bois destiné à l'emballage des fruits et légumes
Article
22/06-2004
Avis du CSHPF séance du 11 avril 2000 relatif à l'emploi de chlorure de didécyle méthyl benzyl ammonium afin de traiter des palettes en bois destinées à contenir des fruits et des légumes
Article
23/06-2004
Papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires - Détermination du transfert des constituants antimicrobiens : NF EN 1104, Décembre 2005
Article
23/06-2004
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