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Catégorie : Résolutions du Conseil de l'Europe
Titre	Type	Date
Résolution ResAP (2005) 2 sur les encres d’emballage utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec les denrées alimentaires des articles et matières servant à emballer des aliments et destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires	Article	23/09-2005
Résolution ResAP(2004)2 sur les bouchons en liège et autres matières et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais)	Article	12/07-2005
Résolution ResAP(2004)4 sur les produits à base de caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.(en français et en anglais)	Article	12/07-2005
Résolution ResAP(2004)3 sur les résines échangeuses d’ions et adsorbantes utilisées dans le traitement des denrées alimentaires. (en français et en anglais)	Article	12/07-2005
Résolution ResAP(2004)5 sur les silicones utilisées pour les applications en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais)	Article	12/07-2005
Résolution-cadre ResAP(2004)1 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais)	Article	12/07-2005
Résolution AP (89) 1 relative à l'utilisation des colorants dans les matériaux plastiques entrant en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais)	Article	21/06-2004
Résolution AP (92) 2 relative à un système de contrôle des auxiliaires de polymérisation (en français et en anglais)	Article	21/06-2004
Résolution AP (96) 4 sur les taux maximaux et indicatifs et les mesures à prendre à la source afin de réduire la contamination des denrées alimentaires par le plomb, le cadmium et le mercure	Article	21/06-2004
Résolution AP (96) 5 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en anglais et en français)	Article	21/06-2004
Résolution AP (97) 1 sur les résines échangeuses d'ions et adsorbantes utilisées dans le traitement des denrées alimentaires	Article	21/06-2004
Résolution AP (99) 3 sur les silicones destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires (en français et en anglais)	Article	21/06-2004
Lignes directrices sur les métaux et alliages utilisés comme matière destinées à entrer au contact avec des denrées alimentaire (13.02.2002)	Article	21/06-2004
Résolution ResAP(2002)1 sur les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (français et anglais)	Article	21/06-2004