Contact alimentaire: la bibliothèque thématique

Catégorie : Traitement ionisant
Titre	Type	Date
Avis de l’AFSSA du 26 septembre 2007 relatif à l’emploi des matériaux et objets plastiques ionisés aux doses inférieures ou égales à 10 kGy et destinés au contact des denrées, produits et boissons destinées à l’alimentation : Recommandations	Article	07/01-2008
Arrêté du 23 juin 2006 modifiant l’arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l’alimentation	Article	05/07-2006
Avis de l’AFSSA du 6 février 2006 relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnement ionisants et destinés au contact des denrées alimentaires :Lignes directrices.	Article	28/03-2006
Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments	Article	13/09-2005
Avis de l’AFSSA séance du 7 mars 2002 relatif au traitement par rayonnements ionisants d’un film polyoléfine destiné à entrer en contact avec les aliments	Article	13/09-2005
Recommandation de l'AFSSA du 31 mai 2001 relative à l'évaluation des risques sanitaires du traitement par rayonnements ionisants des matériaux plastiques destinés au contact des denrées alimentaires	Article	22/06-2004
Note d'information N°224 du 17 décembre 1999 relative aux matériaux et objets destinés au contact alimentaire et traités par rayonnements ionisants	Article	22/06-2004
Arrêté du 12 août 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants des matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l'alimentation	Article	22/06-2004
Décret n°73-138 du 12 février 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact...	Article	22/06-2004
Revision of the opinion of the Scientific Committee on Food on the irradiation of food	Article	21/06-2004
Opinion of the Scientific Committee on Food on the irradiation of eight foodstuffs	Article	21/06-2004
Directive 1999/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 établissant une liste communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais)	Article	21/06-2004
Directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en français et en anglais)	Article	21/06-2004