Séances du 9 juin et du 8 septembre 1992 (Traitements fongicides du bois)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs à l'emploi de préparations fongicides destinées à être appliquées sur le bois destiné à l'emballage de denrées alimentaires


Séances du 8 décembre 1992 et du 5 janvier 1993 (Additifs de matières plastiques et caoutchoucs)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs à l'emploi d'additifs dans les matières plastiques et les caoutchoucs pour contact alimentair


Séances du 1er juin 1993 et du 7 septembre 1993 (Matériaux recyclés)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires 


Séances du 5 octobre 1993 et du 18 janvier 1994 (Traitements fongicides du bois, antioxydant de matières plastiques et cires, matériau d'enrobage, additif de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires


Séances du 21 juin et du 12 juillet 1994 (Stabilisants de matière plastique, additif de papiers cartons)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires


Séances du 13 septembre 1994 et du 10 janvier 1995 (Colorants et additif de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux et objets au contact des denrées alimentaires


Séances du 2 mai 1995 et du 11 juillet 1995 (Colorants et additif de matières plastiques, traitements fongicides du bois, traitement bactéricide de papier carton)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 7 novembre 1995 et du 13 février 1996 (Encres d'impression, colorants, solvants, agent de blanchiment optique, chromates, émail)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 7 mai et du 11 juin 1996 (Conservateur de papiers cartons, colorants et plastifiant de matières plastiques, matériau d'enrobage)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 13 février, 11 septembre 1990, 2 juillet 1991 et 9 juillet 1996 (Traitements fongicides du bois)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 8 octobre et du 12 novembre 1996 (Stabilisant et colorants de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séance du 14 janvier 1997 (Agent d'expansion de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 14 octobre et du 9 décembre 1997 (Demandes d'autorisation d'emploi)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séance du 14 avril 1998 (Stabilisants et colorant de matières plastiques, fongicide de matières plastiques, cires vernis)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séance du 13 octobre 1998 (Agents de blanchiment optique, additifs de matières plastiques et caoutchoucs)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 13 octobre 1998, du 9 février et du 9 mars 1999 (Agents de blanchiment optique, encres d'impression, colorants de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séances du 11 mai et du 6 juillet 1999 (Auxiliaire de polymérisation, additifs, colorants de matières plastiques)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatifs aux matériaux au contact des denrées alimentaires


Séance du 14 septembre 1999 (Colorants de matières plastiques)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'emploi du 1,4 bis[[[[N-éthyl-(2-hydroxyéthyl)-amino]sulfonyl]-2,6-diéthylphényl]-amino]-9,10-anthracènedione,n° CAS : 191362-08-0, dans les matériaux au contact des denrées alimentaires 

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'emploi du 1,5 bis,[[[[5-N-éthyl-(2-hydroxyéthyl)amino]sulfonyl]2-méthoxyphényl]-amino]-9,10-anthracènedione,n° CAS : 163485-98-1, dans les matériaux au contact des denrées alimentaires


Séance du 14 septembre 1999 (Traitement du bois)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France(section de l'alimentation et de la nutrition) relatif à l'emploi du alpha-ter-butyl-alpha-(para-chlorophénéthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol ou tébuconazole dans le traitement du bois destiné à l'emballage des fruits et légumes


Séance du 11 janvier 2000 (BFDGE)

 Avis relatif à l'utilisation de BFDGE dans le vernis de revêtement intérieur de boîtes de conserves


Séance du 9 novembre 1999 (Additif de matières plastiques)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à une demande d'autorisation d'emploi concernant le 2,4,6-tri-tertio-butylphényl-2-butyl-2-éthyl-1,3-propanediol phosphite comme additif dans les matières plastiques destinées au contact des denrées alimentaires


Séance du 9 novembre 1999 (Colorant de matière plastique)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à une demande d'autorisation d'emploi concernant le Pigment Yellow 199


Séance du 11 janvier 2000 (Antioxydant du caoutchouc)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'extension d'emploi dans le caoutchouc terpolymère d'éthylène, propylène et diène (EPDM) du 2,4-bis(octylthiométhyl)phénol à 0,1 % maximum 


Séance du 11 janvier 2000 (Matériau d'enrobage de denrées alimentaires)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'extension d'un nouveau procédé d'enrobage de denrées alimentaires, à l'aide des esters acétiques de mono- et diglycérides d'acides gras, telles que des saucisses et saucissons 


Séance du 15 février 2000 (Stabilisant de matières plastiques)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un nouveau stabilisant, le bis(2,4-bis[2-phénylpropan-2-yl]phényl)pentaérythritol diphosphite,pour la fabrication des matériaux et objets en polyoléfines (polyéthylène, polypropylène) destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons alimentaires


Séance du 11 avril 2000 (Stabilisant de matières plastiques)

 Avis rendu au titre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'extension d'emploi du bis-(2,4-bis[2-phényl-propan-2-yl]phényl)pentaérythritol diphosphite, à la dose maximale de 0,2%, en tant que stabilisant du polycarbonate (PC) et du poly(éthylène téréphtalate) (PET)


Séance du 11 avril 2000 (Traitement du bois)

 Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'emploi de chlorure de didécyle méthyl benzyl ammonium afin de traiter des palettes en bois destinées à contenir des fruits et des légumes


Séance du 5 novembre 2001 (Colorant de matières plastiques)

 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'emploi du Solvant orange 114 pour la coloration du poly(éthylène-téréphtalate) (PET) entrant dans la composition des matériaux destinés au contact alimentaire


Séance du 11 septembre 2001 (Colorant de matières plastiques)

 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'extension d'emploi du 2,9-dichloro-5,12-dihydroquinol[2,3-b]acridine-7,14-dione, Colour Index : Pigment red 202 utilisé à la dose maximale de 1,0% pour la coloration du polyamide 66


Séance du 5 novembre 2001 (Cuivre)

 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'avis sur l'utilisation du cuivre au contact des denrées alimentaires


Séance du 18 janvier 2002  (Colorant de matières plastiques)

 Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'emploi du pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione-2,5-dihydro-3,6-bis[4-(octadécycylthio) phényl] à la dose maximale de 0,05% pour la coloration des polymères 


Séance du 18 juin 2002 (Colorants de matières plastiques)

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymérique PC Yellow 485 utilisé à la dose maximale de 1 000 ppm pour la coloration du polypropylène destiné à entrer en contact des denrées alimentaires à l’exception de l’eau

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymérique PC Yellow 850 utilisé à la dose maximale de 1 000 ppm pour la coloration du polypropylène destiné à entrer au contact des denrées alimentaires à l’exception de l’eau


Séance du 7 mars 2002 (Traitement par rayonnement ionisants)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au traitement par rayonnements ionisants aux doses de 27,5 à 29 kGy des films en polyéthylène destinés à entrer en contact avec les aliments

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au traitement par rayonnements ionisants aux doses de 27,5 à 29 kGy d’un film polyoléfine destiné à entrer en contact avec les aliments


Séance du 19 décembre 2002

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi d’un mélange de dérivés du sel d’ammonium de l’acide 9,10-dihydroxystéarique à la concentration maximale de 2 % en masse de résine comme émulsifiant pour la polymérisation de matériaux et objets en poly(chlorure de vinyle) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires


Séance du 4 mars 2003 (Colorant de matières plastiques)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PC Cyan 486 utilisé à la dose maximale de 1 000 ppm de la masse de matériaux et objets en polypropylène ou en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires y compris l’eau


Séance du 6 mars 2003 (Colorants de matières plastiques)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PET Orange 226 utilisé à la dose maximale de 2 000 ppm de la masse de matériaux et objets en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PET Red 266 utilisé à la dose maximale de 1 500 ppm de la masse de matériaux et objets en poly(éthylène téréphtalate) destinés à entrer au contact des denrées alimentaires

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du colorant polymère Cleartint PC Orange 496 utilisé à la dose maximale de 1 000 ppm de la masse de matériaux et objets en polypropylène destinés à entrer au contact des denrées alimentaires


Séance du 1er et 10 avril 2003 (Agent nucléant)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi du sel de calcium de l’acide pentane-1,5-dicarboxylique dit « pimélate de calcium » comme agent nucléant à la dose maximale de 0,15 % de la masse de matériaux et objets en polypropylène utilisés au contact des denrées alimentaires et des eaux destinées à la consommation humaine


Séance du 18 décembre 2003 (Colorant de matière plastique)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi d’un colorant polymère Cleartint ® PC Violet 480 utilisé aux doses maximales de 500 ppm ou de 1 000 ppm de la masse de matériaux et objets respectivement en polypropylène et en poly(éthylène téréphtalate) transparent destinés à entrer au contact des aliments de tous types (pour le polypropylène) et des aliments aqueux et alcoolisés (pour le poly[éthylène téréphtalate


Avis du 5 janvier 2006

 Avis de l’agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret relatif aux matériaux et objets mis ou destinées à être mis au contact des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux.


Avis du 6 février 2006 (Traitements par rayonnement ionisants)

 Avis de l’Agence française de sécurité des aliments  relatif à la constitution des dossiers d’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux plastiques traités par rayonnement ionisants et destinés au contact des denrées alimentaires :Lignes directrices.


Avis du 18 mai 2006 (Produits de nettoyage)

 Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments  relatif à l’emploi d’un agent complexant, le N,N-bis(carboxymethyl)-DL-alanine, triple sel de sodium ( Na3MGDA - N°CAS 164462-16-2), dans les produits de nettoyage des matériaux entrant au contact des aliments


Avis du 11 août 2006 (Solvant d'encre d'impression)

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à l’emploi d’acétone comme solvant d’encre d’impression destinée au marquage de coquilles d’œufs.


Avis du 11 août 2006 (Migrats)

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à un état des connaissances sur une approche globale de l’appréciation de l’innocuité appliquée à des migrats issus de matériaux au contact des denrées alimentaires


Avis du 22 août 2006 (Bois )

 Avis de l’Agence Française de Sécuruté Sanitaire des Aliments relatif à l’état des connaissances sur les traitements des matériaux en bois au contact du vin et des boissons alcoolisées


Avis du 27 novembre 2006 (PET recyclé)

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à l’emploi de matériaux en poly(éthylène téréphtalate) recyclé destinés ou mis au contact des denrées alimentaires et des eaux de boisson

Avis du 2 août 2007 (Produit de nettoyage)

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à l'évaluation des risques pour l'Homme des constituants des produits de nettoyage des matériaux et objets destinés au contact avec des denrées alimentaires : Recommandations

Avis du 26 septembre 2007 (traitement par rayonnement ionisant)

 Avis de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à l’emploi des matériaux et objets plastiques ionisés aux doses inférieures ou égales à 10 kGy et destinés au contact des denrées, produits et boissons destinées à l’alimentation : Recommandations

Avis du 20 décembre 2007 (Traitement pr rayonnement ionisant)

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments  relatif au traitement par rayons ionisants bêta à la dose de 120 kGy de films destinés à l’emballage de produits alimentaires

Avis du 21 mars 2008

 Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif à un projet de décret modifiant le décret n°2007-766 du 10 mai 2007 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

Avis du 24 octobre 2008

 Avis de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments relatif au Bisphénol A dans les biberons en polycarbonate susceptibles d'être chauffés au four à micro-ondes.