Résolution AP (2005) 2 sur les encres d’emballage utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec les denrées alimentaires des articles et matières servant à emballer des aliments et destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

 Résolution ResAP (2004) 5 sur les silicones utilisées pour les applications en contact avec des denrées alimentaires

 Résolution ResAP (2004) 4 sur les produits à base de caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

 Résolution ResAP(2004) 3 sur les résines échangeuses d’ions et adsorbantes utilisées dans le traitement des denrées alimentaires

 Résolution ResAP (2004) 2 sur les bouchons en liège et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

 Résolution-cadre ResAP (2004) 1 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Résolution ResAP(2002)1 sur les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Lignes directrices pour les métaux et alliages destinés au contact alimentaire (13.02.2002)

Version 4 du projet de résolution sur les caoutchoucs destinés au contact alimentaire (...11.2000) RD 10/1-3

Résolution AP (99) 3 sur les silicones destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Résolution AP (97) 1 sur les résines échangeuses d'ions et adsorbantes utilisées dans le traitement des denrées alimentaires

Résolution AP (96) 5 sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Résolution AP (96) 4 sur les taux maximaux et indicatifs et les mesures à prendre à la source afin de réduire la contamination des denrées alimentaires par le plomb, le cadmium et le mercure

Résolution AP (92) 2 relative à un système de contrôle des auxiliaires de polymérisation (coadjuvants technologiques) pour les matières et articles plastiques destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Résolution AP (89) 1 relative à l'utilisation des colorants dans les matériaux plastiques entrant en contact avec des denrées alimentaires