Principes d'inertie et symbole
Matières Plastiques
Contrôle des matériaux
PVC et copolymères
Composés époxydiques
Céramiques
Pellicule de cellulose régénérée
Caoutchoucs
Matériaux et objets actifs et intelligents

Principes d'inertie et symbole

Règlement (CE) N° 1935/2004 du parlement européen et du conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires


Matières Plastiques

Directive 2002/72/CE consolidée de la Commission du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (amendements: directive n°2004/1/CE, directive n°2004/19/CE, directive n°2005/79/CE, directive n°2007/19/CE, directive 2008/39/CE et réglement CE n°975/2009).

 Règlement (CE) n°282/2008 de la commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) no 2023/2006


Contrôles des Matériaux

Directive du Conseil du 18 octobre 1982 consolidée établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (82/711/CEE)

Directive du Conseil du 19 décembre 1985 fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (85/572/CEE)


PVC et Copolymères

Directive du Conseil du 30 janvier 1978 relative au rapprochement des législations des Etats membres en ce qui concerne les matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (78/142/CEE)

Directive de la Commission du 8 juillet 1980 portant fixation de la méthode communautaire d'analyse pour le contrôle officiel de la teneur des matériaux et objets en chlorure de vinyle monomère destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (80/766/CEE)

Directive de la Commission du 29 avril 1981, portant fixation de la méthode communautaire d'analyses pour le contrôle officiel du chlorure de vinyle monomère cédé par les matériaux et objets aux denrées alimentaires (81/432/CEE)


Composés époxydiques

Règlement (CE) n°1895/2005 du 18 novembre 2005 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.


Céramiques

Directive n° 84/500/CEE du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des Etats membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Amendement : Directive n°2005/31/CE du 29 avril 2005 )


Pellicule de cellulose régénérée

Directive consolidée 93/10/CEE de la Commission du 15 mars 1993 relative aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Amendement : Directive 2007/42/CE du 29 juin 2007)


Caoutchoucs

Directive 93/11/CEE de la Commission du 15 mars 1993 concernant la libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables par les tétines et les sucettes en élastomère ou caoutchouc


Matériaux et objets actifs et intelligents

 Règlement (CE) n° 450/2009 du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires